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Conditions Générales de Ventes


Conditions générales de vente :

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations de la Boutique et de ses consommateurs dans le cadre de la vente en ligne des articles proposés par notre site internet.

1 - Modalités :

La boutique se réserve la possibilité de modifier ou d'adapter à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Les articles mis en vente sur notre Boutique sont présentés et décrits afin que tout consommateurs soit en mesure de connaître les principales caractéristiques des produits qu'il souhaiterait acheter (article L 111-1 du Code de la Consommation. Les photos illustrant la description des articles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

2 - Tarifs :

Les prix sont en euros et s'entendent hors frais de port, hors taxes (HT). Les prix ne sont pas soumis à la T.V.A. française (selon l'article 293B du CGI). Toutes les commandes sont payables uniquement en euros.

La boutique se réserve le droit de réviser ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande et ce, sous réserve des disponibilités à cette date.

3 - Frais de port :

Envoi en Lettre suivie La Poste à 3 euros pour la France Métropolitaine. Les articles commandés demeurent la propriété de B by C jusqu'au paiement complet du prix.

4 - Règlement :

Les marchandises commandées sont payables comptant sans escompte, le mode de règlement et au choix de l'acheteur parmi ceux proposés par la Boutique.

- Carte bancaire par système de paiement sécurisé e-transaction du Crédit Agricole 

- Chèque le client dispose d'un délai de 10 jours pour adresser son règlement passé ce délai sa commande se verra annulée.

Pour toute commande supérieure à 100,00 euros une pièce d'identité sera demandée.

5 - Expédition de la commande - Livraison :

Toutes les commandes sont expédiées pa La Poste par courrier suivi.

L'expédition s'effectue sous 24 à 72 h au plus tard. Le délai de livraison est variable à celui de l'acheminement du courrier nécessaire à La Poste. Généralement pour la Fance Métropolitaine, la livraison s'effectue entre 48h et 72h à compter de la date d'expédition. 

6 - Retour d'un article (satisfait ou remboursé, rétractation...)  :

Conformèment à l'article 121-16 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner le produit qu'il a acheté.

Le droit de retour ne pourra s'exercer que si la procédure de réexpédition est respéctée et seulement si les articles retournés dans les délais sont encore dans l'état et l'emballage d'origine.

Avant tout retour, le client doit préalablement contacter la Boutique B by C par email ou par téléphone.     

Les frais afférents à la réexpédition sont à la charge de l'expéditeur.

En contrepartie du respect de la procédure ci-dessus, la Boutique s'engage à faire l'échange ou le remboursement du produit dès reception de celui-ci.

7 - Réserve de propriété :

Conformément à la loi n°80.335 du 12 Mai 1980, la Boutique se réserve la propriété des marchandises

livrées jusqu'au paiement intégral de leur prix.

8 - Dispositions informatiques et libertés :

Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement et à l'exécution de sa commande. Les fichiers de données restent internes à la Boutique et toute personne dispose d'un droit d'accès et de rectification aux informations le concernant ce conformèment à la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978.

9 - Litige :

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français.

L'ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logs ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l'enregistrement de tout ou partide de ces éléments et formellement interdite dans l'autorisation expresse de B by C.

11 - Pour la fabrication d'un bijoux sur mesure, un accompte sera demandé à la commande.